J.O. Numéro 159 du 11 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11100

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Décret du 5 juillet 2001 portant réintégration dans les cadres et admission anticipée dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation et élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement et affectation d'officiers généraux


NOR : DEFM0100015D



Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2001

M. le colonel Norois (Dominique, René).

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 2. - M. le commissaire général de division Martin (Jean-Pierre, Léon, Désiré), placé en position de service détaché auprès de l'économat de l'armée, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre.


Art. 3. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 2001
Au grade de général de division

M. le général de brigade Dupré (Jean-Pierre, André, Gilbert), nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Metz commandant la région terre Nord-Est à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Cuche (Bruno, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Gilles (Alain), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel du génie Veyrat (Jean, Marie), nommé adjoint « doctrine » au général commandant la doctrine et l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Beaulieu (Jean-Pierre, Roland), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Jacops (Yves, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Bescond (Benoît, Frédéric, Jean-Marie), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale, à compter du 28 septembre 2001.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Godart (Jean-Claude, Georges), nommé chef de la division « organisation-ressources humaines » de l'état-major du général gouverneur militaire de Metz commandant la région terre Nord-Est à la même date.

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Foissier (Bernard, Camille, Emile), maintenu dans ses fonctions.


Art. 4. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 15 juillet 2001
Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Richou (Jacques, Marie, Pierre).


Art. 5. - M. le général de division Thomann (Jean-Claude, Maurice) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de division Lebourg (Jean, Paul) est nommé directeur du service national à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de division Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri) est nommé commandant de l'état-major de force no 1 à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de division de Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas) est nommé commandant de l'état-major de force no 2 à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de division Richard (Alain) est nommé inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Costantini (Charles, Alain) est nommé chargé de mission auprès du général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Leroy (Gérard, Jean) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Bezacier (Gérard, René, Yves) est nommé commandant de l'Ecole supérieure et d'application du génie à compter du 25 août 2001.
M. le général de brigade Tricoire (Jean-Paul, Emile, Gaston) est nommé adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de la défense à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Launay (Jean-Louis, Henri) est nommé commandant de la brigade logistique no 2 à compter du 1er septembre 2001.
M. le commissaire général de brigade Desrousseaux (Jean, Claude) est nommé inspecteur de la fonction « administration-budget-infrastructure » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le commissaire général de brigade Forterre (Marcel, Emile) est nommé directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.

C. - MARINE NATIONALE


Art. 6. - M. le commissaire général de 2e classe Roger (Pierre, Alain, René, Georges), placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux de la marine.


Art. 7. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 2001

M. le vice-amiral d'escadre Habert (Paul, Georges).

A compter du 1er octobre 2001

M. le contre-amiral Capelle (François, Paul, Raoul).


Art. 8. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

A M. le vice-amiral Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain), nommé commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée, à la même date.


Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le contre-amiral Lagane (Yves, Marie, René), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

M. le contre-amiral Pinon (Hubert, François, Pierre), nommé commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg et préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord à compter du 18 juillet 2001.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le capitaine de vaisseau Rolin (Xavier, Marie, Claude, René), nommé sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine à compter du 1er septembre 2001.

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

M. le capitaine de vaisseau Barbier (Jean-Louis, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Pénillard (Christian), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale, à la même date.
M. le capitaine de vaisseau Giaume (Patrick, Philippe), maintenu dans ses fonctions.


Art. 10. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 15 août 2001

M. le capitaine de vaisseau de Loustal (Bertrand, Charles, Marie, Guy).


Art. 11. - M. le contre-amiral Mérer (Laurent, Georges, Henri) est nommé commandant de la zone maritime océan Indien à compter du 18 juillet 2001.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 12. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2001

M. le colonel du corps des officiers de l'air Auffret (Pierre, Yves, Bernard), nommé sous-directeur du personnel « officier » de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Palomeros (Jean-Paul, Auguste), nommé secrétaire général du collège des officiers de cohérence opérationnelle de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Houzé (Georges, Jean, Joël), nommé adjoint « technique » du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications à la même date.


Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Namer (Patrick, Jacques) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 14 juillet 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Landet (Bernard, Henri, Emile) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Roche (Alain, Emile, Lucien) est nommé commandant en second des forces aériennes stratégiques à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Albanel (Baudouin, Marie, Dominique) est nommé directeur du centre de formation au management du ministère de la défense à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Maertens (Guy, Noël) est nommé directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Beaugnon (Michel, Henri) est nommé commandant en second du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er septembre 2001.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 14. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 2001

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Larive (Michel, Hugues, Alfred).
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Julien (Henri, François).

F. - DELEGATION GENERALE
POUR L'ARMEMENT


Art. 15. - Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 2001

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Artaud (Alain, Adrien).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Fréson (Jean-Louis, Désiré, Edmond).


Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Aliotti (Philippe, Michel, Jacques) est nommé inspecteur de l'armement pour les poudres et explosifs à compter du 25 juillet 2001 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe à la même date.


Art. 17. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er août 2001
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lallemand (Didier, Charles) en position de service détaché.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Goudou (Patrick, Jean).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Tixeront (Dominique, Marie, Georges) en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Auroy (Patrick, Claude, Paul).


Art. 18. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Lauriac (Georges) est nommé chargé de mission auprès du directeur de la gestion et de l'organisation à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Flory (Jérôme, Philippe, André) est nommé directeur de l'établissement technique central no 5 des systèmes navals et des technologies communes de la direction des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Donzel (Maxime) est nommé adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Archintini (Alain, Dominique, Charles) est nommé adjoint au chef du service des programmes d'armement terrestres de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Michaut (Bertrand, Léon) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Maffert (Nicolas, Pierre, Serge) est nommé adjoint au directeur de la coopération et des affaires industrielles, chargé de la sous-direction de la coopération bilatérale, à compter du 25 juillet 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marcouyoux (Sylvain, Jean, Aimé) est nommé sous-directeur « affaires nucléaires, biologiques et chimiques » du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er août 2001.


Art. 19. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 juillet 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard